29/09/2024 21:55
Loi littorale et montagne
Les territoires les plus vulnérables, littoral et montagne, d’un point de vue cl...
29/09/2024 21:52
Vases portuaires ; aucune gestion pour des demandes de plus en plus réccurentes
La gestion des vases issus du dragage des ports ne sont pas du tout traitées. Ce...
29/09/2024 21:49
Developpement des activités logistiques
Objectif 47 Règle 20.Le document demande de privilégier les localisations perme...
29/09/2024 21:47
Consommation d'espaces naturels ((tableau de l’objectif 31 et règles 45 à 49)
La péréquation entre les différents territoires (très différents) concernant le ...
29/09/2024 21:43
Incohérence globale de décompte du “reste à artificialiser” sur la LGV
En utilisant une méthode de calcul de l’artificialisation différente pour la LGV...
29/09/2024 21:39
Un arrêté loi ZAN en mai 2024 qui a ôté des projets majeurs qui auraient du être...
Plusieurs projets ont été ôtés à tort aux -50°% sont enlevés 12 500 Ha au niveau...
29/09/2024 21:18
Definition des critères d'attribution des projets d'envergure régionale pour le ...
En indiquant comme seul critère les projets économiques structurants cohérent av...
29/09/2024 21:10
Mise en 2x3 voies de A63 au sud de Bordeaux
Ce projet est à retirer de l'enveloppe foncière de la région. Intégrer le passa...